Déposée par voie électronique le 13 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TESALYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TesaXtract » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-31 du 5 août 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TESALYS domicilié(e) 10 BD VIVIER MERLE - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 475 527 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR, domicilié(e) Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France.
La marque TesaXtract a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4287315.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TESALYS, Société par actions simplifiée - 10 BD VIVIER MERLE - 69003 - LYON - France - SIREN 750475527
LLR, - Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France
Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31
Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44
Inscription le 20 novembre 2020 - Constitution de mandataire n°802234 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20
Paniers d'extraction des déchets [parties de machine] ; Bacs d'extraction des déchets [parties de machine] ; Machines pour le broyage de déchets ; broyeurs d'ordures ; compacteurs pour les détritus ; Appareils de manutention [chargement et déchargement] ; manipulateurs industriels [machines] ; machines-outils ; centrifugeuses [machines] ; compresseurs [machines] ; machines de concassage ; installations de condensation ; condenseurs à air ; condenseurs de vapeur [parties de machines] ; déchiqueteurs [machines] à usage industriel ; découpeuses ; capots [parties de machines] ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; outils [parties de machines] ; pulvérisateurs [machines] ; machines pour la transformation de matières plastiques ; appareils de broyage pour recyclage [machines] ; machines à vapeur ; treuils ; transporteurs ; trémies pour le déchargement mécanique ;
Récipients spéciaux pour déchets médicaux ; sacs spéciaux pour déchets médicaux ; filets [sacs] spéciaux pour déchets médicaux ; Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; mobilier spécial à usage médical ; pulvérisateurs à usage médical ; bassins à usage médical ; sacs à glace à usage médical ;
Appareils de stérilisation, de désinfection et de décontamination ; filtres de traitement d'eau ; appareils de traitement de l'air ; fours pour le traitement des déchets ; appareils pour le traitement des eaux usées ; appareils de chauffage pour le traitement des déchets ; générateurs de vapeur autres que parties de machines ; incinérateurs ; pompes à chaleur stérilisateurs ; stérilisateurs d'eau ; stérilisateurs d'air.
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